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VENTE DU 05.06.2025 - Terrains agricoles - CHABEUIL - CHATEAUDOUBLE (26)
Mise à prix :
250 000,00 €
Type de bien :
Terrain agricole
Localité :
CAHTEAUDOUBLE et CHABEUIL (26120) France
Référence :
EN-00590
Description du bien
Un ensemble de terrains
à CHABEUIL( 26) lieudit les Villardes
et CHATEAUDOUBLE (26) lieudit Les Charpeneys
1°) Commune de CHABEUIL (Drôme) :
- Un terrain agricole cadastré section ZS n°64 - lieudit Les Villardes - pour 03ha 69a 80ca
2°) Commune de CHÂTEAUDOUBLE (Drôme) :
- Un terrain agricole cadastré section ZA n°5 - lieudit Les Charpeneys – pour 20a
- Un terrain agricole cadastré section ZA n°45 - lieudit Les Charpeneys - pour 10ha 03a 27ca
- Un terrain agricole cadastré section ZI n°44 - lieudit Les Peris, pour 08a 10ca
- Un terrain agricole cadastré section ZI n°47 - lieudit Les Peris - pour 01ha 88a 70ca)
- Une parcelle de terre cadastrée section ZA n°51 - lieudit Les Charpeneys – pour 18ha 00a 66ca
- Une parcelle de terre cadastrée section ZL n°44 - lieudit Les Charpeneys – pour 13ha 33a 16ca
- Une parcelle de terre cadastrée section ZA n°52 - lieudit Les Charpeneys – pour 09a 51ca
- Une parcelle de bois taillis cadastrée section ZL n°24 - lieudit Les Charpeneys – pour 82a 50ca
Visites
Le 21/05/2025 à 11:00
26120 CAHTEAUDOUBLE et CHABEUIL
Vente
Le 05/06/2025 à 10:00
Tribunal Judiciaire de VALENCE
Informations complémentaires
Maître Dominique FLEURIOT
21, Côte des Chapeliers, 26000 VALENCE
Tel : 04 75 42 48 13
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES
Un ensemble de terrains
à CHABEUIL( 26) lieudit les Villardes
et CHATEAUDOUBLE (26) lieudit Les Charpeneys
1°) Commune de CHABEUIL (Drôme) :
- Un terrain agricole cadastré section ZS n°64 - lieudit Les Villardes - pour 03ha 69a 80ca
2°) Commune de CHÂTEAUDOUBLE (Drôme) :
- Un terrain agricole cadastré section ZA n°5 - lieudit Les Charpeneys – pour 20a
- Un terrain agricole cadastré section ZA n°45 - lieudit Les Charpeneys - pour 10ha 03a 27ca
- Un terrain agricole cadastré section ZI n°44 - lieudit Les Peris, pour 08a 10ca
- Un terrain agricole cadastré section ZI n°47 - lieudit Les Peris - pour 01ha 88a 70ca)
- Une parcelle de terre cadastrée section ZA n°51 - lieudit Les Charpeneys – pour 18ha 00a 66ca
- Une parcelle de terre cadastrée section ZL n°44 - lieudit Les Charpeneys – pour 13ha 33a 16ca
- Une parcelle de terre cadastrée section ZA n°52 - lieudit Les Charpeneys – pour 09a 51ca
- Une parcelle de bois taillis cadastrée section ZL n°24 - lieudit Les Charpeneys – pour 82a 50ca
SUR UNE MISE A PRIX DE : 250.000 €
(DEUX CENT CINQUANTE MILLE EUROS) outre frais
Cette vente aura lieu à l'audience de vente du Juge de l’Exécution près le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE, 2 Place Simone Veil - 26000 VALENCE, le :
JEUDI 5 JUIN 2025 à 10h,
Une visite de l’immeuble est prévue le :
Mercredi 21 mai 2025 à 11 H (sur place)
POUR TOUS RENSEIGNEMENTS, S'ADRESSER :
- au Cabinet de la SCP AXIOJURIS-LEXIENS, Avocats, Le Britannia – Bâtiment A, 20 Boulevard Eugène Deruelle - 69003 LYON, tél. : 04.78.28.59.17. (Réception des appels de 9h à 12h)
- au Greffe du TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE, où le cahier des conditions de vente est déposé sous le numéro 23/00046
- www.avoventes.fr
- www.encheres-publiques.com
Calcul des Frais
Frais
Droit proportionnel HT
€
Le Droit proportionnel constitue l'émolument global auquel l'avocat poursuivant et l'avocat adjudicataire ont droit. Le calcul du droit proportionnel est assis sur le prix d'adjudication conformément à l'article A444-191 du code de Commerce.
TVA sur droit proportionnel
€
Droits de mutation
€
Ce sont les droits que vous devrez régler au Trésor Public une fois l'adjudication devenue définitive.
Provisions sur frais postérieurs à l’adjudication (TTC)
€
Ces frais correspondent au coût des formalités à la charge de l’adjudicataire (avis de mutation au syndic, signification éventuelle du jugement d’adjudication, publication du titre de propriété...).
TOTAL DES FRAIS TTC
€
Les frais de radiation des inscriptions hypothécaires sollicitée le cas échéant par l’adjudicataire devront être réglés en sus.
