Historique

• Les premiers résultats positifs pour l'unité de méthanisation de Celles-sur-Belle
  Publié le : 02/01/2020 02 janvier janv. 01 2020
  Droit rural
  
  Développée par Technique Biogaz, filiale du groupe Technique Solaire, la SAS CELLES SUR BELLE BIOGAZ, première unité de méthanisation en injection sur le réseau GRDF dans les De...
  Source : www.lepetiteconomiste.com
  Lire la suite
• Installation des éoliennes sur les terres agricoles
  Publié le : 26/12/2019 26 décembre déc. 12 2019
  Droit rural
  
  Installation des éoliennes sur les terres agricoles : rétablissons la vérité. Que ce soit pour le climat, pour les pesticides, pour les éoliennes, le monde paysan est jeté en p...
  Source : www.agoravox.fr
  Lire la suite
• Les députés proposent des mesures pour lutter contre l'agribashing
  Publié le : 20/11/2019 20 novembre nov. 11 2019
  Droit rural
  
  À l’initiative des députés Marc Le Fur et Didier Le Gac, un colloque interrogeant la place de l’animal dans la société a réuni des parlementaires de différents partis politiques...
  Source : www.web-agri.fr
  Lire la suite
• Produits phytosanitaires et protection des populations
  Publié le : 08/10/2019 08 octobre oct. 10 2019
  Droit rural

  Publications du cabinet
  La police des produits phytopharmaceutiques est une police spéciale, que les articles L 253-1 du code rural et de la pêche maritime réservent aux autorités ministérielles. Le ju...
  Lire la suite
• L’homme, l’animal et le droit
  Publié le : 04/10/2019 04 octobre oct. 10 2019
  Droit rural

  Publications du cabinet
  35ème Congrès de l’Association Française de Droit Rural 11 et 12 octobre 2019 L’homme, l’animal et le droit L’Association Française de Droit Rural, que préside Me Franç...
  Lire la suite
• Bail rural : droits et obligations des parties
  Publié le : 19/06/2019 19 juin juin 06 2019
  Droit rural
  
  La signature d’un bail rural entre un propriétaire (bailleur) et un fermier (preneur) fait naître, pour chacune des parties, des droits et obligations conformément au statut du...
  Source : www.paysan-breton.fr
  Lire la suite