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VENTE DU 10.04.2025: DEUX APPARTEMENTS - CAVES - GARAGES - VILLEURBANNE(69100)

Mise à prix : 525 000,00 
Type de bien : Appartement
Localité : Villeurbanne (69100) France
Référence : 20230090 - JEX LYON - RG 23/00072

Description du bien

A VILLEURBANNE (69100)
14 rue Georges Courteline

Dans un ensemble immobilier dénommé « COURTELINE » cadastré section BB n°392 pour 362m²

Dans la masse B :

Ancien Lot numéro soixante (60) : Un box de garage formant l'extrémité Est de la construction à usage de garage.
Et les 120 /14000èmes des parties communes générales.
Et les 120 /3000èmes des parties communes spéciales au bâtiment MASSE B.

Ancien Lot numéro soixante et un (61) : Au rez-de-chaussée, un garage.
Et les 120 /14000èmes des parties communes générales.
Et les 120 /3000èmes des parties communes spéciales
au bâtiment MASSE B.

Ancien Lot numéro soixante-deux (62) : Au rez-de-chaussée, un garage.
Et les 120 /14000èmes des parties communes générales.
Et les 120 /3000èmes des parties communes spéciales au bâtiment MASSE B.

Ancien Lot numéro soixante-trois (63) : Au rez-de-chaussée, un garage.
Et les 120 /14000èmes des parties communes générales.
Et les 120 /3000èmes des parties communes spéciales au bâtiment MASSE B.

Ancien Lot numéro soixante-quatre (64) : Au rez-de-chaussée, un garage se trouvant approximativement au centre de la construction à usage d'habitation.
Et les 120 /14000èmes des parties communes générales.
Et les 120 /3000èmes des parties communes spéciales au bâtiment MASSE B.

Ancien Lot numéro soixante-cinq (65) : Une cave formant la partie Sud du rez-de-chaussée de la construction à usage d'habitation.
Et les 120 /14000èmes des parties communes générales.
Et les 120 /3000èmes des parties communes spéciales au bâtiment MASSE B.

Ancien Lot numéro soixante-six (66) : Soit une cave au rez-de-chaussée.
Et les 120 /14000èmes des parties communes générales.
Et les 120 /3000èmes des parties communes spéciales au bâtiment MASSE B.

Ancien Lot numéro soixante-sept (67) : Un appartement de type F5 au premier étage comprenant une entrée, une cuisine, un salon, une salle de bains, WC, une alcôve, 3 chambres et un balcon.
Et les 1080 /14000èmes des parties communes générales.
Et les 1080 /3000èmes des parties communes spéciales au bâtiment MASSE B.

Ancien Lot numéro soixante-huit (68) : Un appartement de type F5 au 2eme étage et dernier étage, se composant d'un hall d'entrée, un salon avec coin cuisine et alcôve, une salle de bains, WC, trois chambres, un balcon.
Et les 1080 /14000 èmes des parties communes générales.
Et les 1080 /3000èmes des parties communes spéciales au bâtiment MASSE B.


Les biens sont occupés par des occupants sans droit ni titre.
 

Visites

Le 27/03/2025 de 10:00 à 12:00
14 rue Georges Courteline
69100 Villeurbanne

Vente

Le 10/04/2025
Tribunal Judiciaire de LYON
67 rue Servient
69433 Lyon

Informations complémentaires

A VILLEURBANNE (69100)
14 rue Georges Courteline

Dans un ensemble immobilier dénommé « COURTELINE » cadastré section BB n°392 pour 362m²

Dans la masse B :

Ancien Lot numéro soixante (60) : Un box de garage formant l'extrémité Est de la construction à usage de garage.
Et les 120 /14000èmes des parties communes générales.
Et les 120 /3000èmes des parties communes spéciales au bâtiment MASSE B.

Ancien Lot numéro soixante et un (61) : Au rez-de-chaussée, un garage.
Et les 120 /14000èmes des parties communes générales.
Et les 120 /3000èmes des parties communes spéciales
au bâtiment MASSE B.

Ancien Lot numéro soixante-deux (62) : Au rez-de-chaussée, un garage.
Et les 120 /14000èmes des parties communes générales.
Et les 120 /3000èmes des parties communes spéciales au bâtiment MASSE B.

Ancien Lot numéro soixante-trois (63) : Au rez-de-chaussée, un garage.
Et les 120 /14000èmes des parties communes générales.
Et les 120 /3000èmes des parties communes spéciales au bâtiment MASSE B.

Ancien Lot numéro soixante-quatre (64) : Au rez-de-chaussée, un garage se trouvant approximativement au centre de la construction à usage d'habitation.
Et les 120 /14000èmes des parties communes générales.
Et les 120 /3000èmes des parties communes spéciales au bâtiment MASSE B.

Ancien Lot numéro soixante-cinq (65) : Une cave formant la partie Sud du rez-de-chaussée de la construction à usage d'habitation.
Et les 120 /14000èmes des parties communes générales.
Et les 120 /3000èmes des parties communes spéciales au bâtiment MASSE B.

Ancien Lot numéro soixante-six (66) : Soit une cave au rez-de-chaussée.
Et les 120 /14000èmes des parties communes générales.
Et les 120 /3000èmes des parties communes spéciales au bâtiment MASSE B.

Ancien Lot numéro soixante-sept (67) : Un appartement de type F5 au premier étage comprenant une entrée, une cuisine, un salon, une salle de bains, WC, une alcôve, 3 chambres et un balcon.
Et les 1080 /14000èmes des parties communes générales.
Et les 1080 /3000èmes des parties communes spéciales au bâtiment MASSE B.

Ancien Lot numéro soixante-huit (68) : Un appartement de type F5 au 2eme étage et dernier étage, se composant d'un hall d'entrée, un salon avec coin cuisine et alcôve, une salle de bains, WC, trois chambres, un balcon.
Et les 1080 /14000 èmes des parties communes générales.
Et les 1080 /3000èmes des parties communes spéciales au bâtiment MASSE B.


Les biens sont occupés par des occupants sans droit ni titre.
Mise à prix: 525 000 €
frais préalables présentés à la taxation: à venir

visite sur place le 27 mars 2025 de 10 heures à 12 heures

adjudication aura lieu le jeudi 10 avril 2025 à 13h30 au Tribunal Judiciaire de LYON, 67 rue Servient, 69003 LYON en salle 5

Calcul des Frais

Paramètres

Indiquez ici le montant maximum auquel vous souhaitez acquérir ce bien.
Ce sont les frais qui ont été exposés pour parvenir à la vente. Leur montant vous sera indiqué par le cabinet environ 8 jours avant la vente.
L'engagement de revendre dans les 5 ans vous permet de bénéficier de droits de mutation réduits sous certaines conditions.

Frais

Droit proportionnel HT
Le Droit proportionnel constitue l'émolument global auquel l'avocat poursuivant et l'avocat adjudicataire ont droit. Le calcul du droit proportionnel est assis sur le prix d'adjudication conformément à l'article A444-191 du code de Commerce.

TVA sur droit proportionnel
Droits de mutation
Ce sont les droits que vous devrez régler au Trésor Public une fois l'adjudication devenue définitive.

Provisions sur frais postérieurs à l’adjudication (TTC)
Ces frais correspondent au coût des formalités à la charge de l’adjudicataire (avis de mutation au syndic, signification éventuelle du jugement d’adjudication, publication du titre de propriété...).

TOTAL DES FRAIS TTC
Les frais de radiation des inscriptions hypothécaires sollicitée le cas échéant par l’adjudicataire devront être réglés en sus.

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