Transmission agricole : nécessité d'encadrement et de mise en avant
Publié le :
17/04/2019
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2019
Source : www.pleinchamp.comD’ici 2026, 30 % des chefs d’exploitation se¬ront en âge de partir à la retraite. Soit un total de 160 000 exploitants de 55 ans et plus, d’après la MSA. C’est une certitude : les annonces de fermes à reprendre vont fleurir dans les prochaines années... Lire la suite
Historique
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Installation des éoliennes sur les terres agricoles
Publié le : 26/12/2019 26 décembre déc. 12 2019Droit rural
Installation des éoliennes sur les terres agricoles : rétablissons la vérité. Que ce soit pour le climat, pour les pesticides, pour les éoliennes, le monde paysan est jeté en p...Source : www.agoravox.fr -
Les députés proposent des mesures pour lutter contre l'agribashing
Publié le : 20/11/2019 20 novembre nov. 11 2019Droit rural
À l’initiative des députés Marc Le Fur et Didier Le Gac, un colloque interrogeant la place de l’animal dans la société a réuni des parlementaires de différents partis politiques...Source : www.web-agri.fr -
Produits phytosanitaires et protection des populations
Publié le : 08/10/2019 08 octobre oct. 10 2019Droit ruralPublications du cabinetLa police des produits phytopharmaceutiques est une police spéciale, que les articles L 253-1 du code rural et de la pêche maritime réservent aux autorités ministérielles. Le ju...
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L’homme, l’animal et le droit
Publié le : 04/10/2019 04 octobre oct. 10 2019Droit ruralPublications du cabinet35ème Congrès de l’Association Française de Droit Rural 11 et 12 octobre 2019 L’homme, l’animal et le droit L’Association Française de Droit Rural, que préside Me Franç...
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Bail rural : droits et obligations des parties
Publié le : 19/06/2019 19 juin juin 06 2019Droit rural
La signature d’un bail rural entre un propriétaire (bailleur) et un fermier (preneur) fait naître, pour chacune des parties, des droits et obligations conformément au statut du...Source : www.paysan-breton.fr -
Transmission agricole : nécessité d'encadrement et de mise en avant
Publié le : 17/04/2019 17 avril avr. 04 2019Droit rural
D’ici 2026, 30 % des chefs d’exploitation se¬ront en âge de partir à la retraite. Soit un total de 160 000 exploitants de 55 ans et plus, d’après la MSA. C’est une certitude : l...Source : www.pleinchamp.com