Comment fonctionne le système d'alerte sanitaire en France ?
Publié le :
15/06/2022
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Source : agriculture.gouv.frLorsqu’un affichage en supermarché ou une annonce à la radio demande de rapporter des produits alimentaires ou de ne pas les consommer, cela signifie qu’une alerte sanitaire a été déclarée. Mais qu’est-ce qu’une alerte sanitaire ? Qui la déclenche ? Comment la détecte-t-on ? Ou encore qui sont les acteurs qui interviennent dans le processus ? Autant de questions que tout consommateur peut se poser... Lire la suite
Historique
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Comment fonctionne le système d'alerte sanitaire en France ?
Publié le : 15/06/2022 15 juin juin 06 2022Droit rural / Alimentation et animaux
Lorsqu’un affichage en supermarché ou une annonce à la radio demande de rapporter des produits alimentaires ou de ne pas les consommer, cela signifie qu’une alerte sanitaire a é...Source : agriculture.gouv.fr
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Recrutement - Un(e) avocat(e) collaborateur(trice) de profil généraliste
Publié le : 14/06/2022 14 juin juin 06 2022Publications du cabinet
Le cabinet AXIOJURIS, implanté à Lyon, Villefranche-sur-Saône et Beaune recherche pour son cabinet de Villefranche-sur-Saône un(e) avocat(e) collaborateur(trice) de profil génér... -
Prêt libellé en francs suisses : pas de devoir de mise en garde si l'emprunteur travaille en Suisse
Publié le : 14/06/2022 14 juin juin 06 2022Droit bancaire
La banque qui a octroyé un prêt libellé et remboursable en francs suisses n’a pas de devoir de mise en garde à l'égard de l'emprunteur qui travaille en Suisse et a essentielleme...Source : www.efl.fr -
Code des Impositions sur les Biens et Services (CIBS)
Publié le : 13/06/2022 13 juin juin 06 2022Publications du cabinet
Le nouveau Code des dispositions sur les biens et services est entré en vigueur le 1er janvier 2022. Il est consécutif à l’ordonnance 2021-1843 du 22 décembre 2021. Il pou... -
Soldes : consommateurs, quels sont vos droits ?
Publié le : 09/06/2022 09 juin juin 06 2022Droit de la consommation
Les soldes sont l’occasion de faire de bonnes affaires pour les consommateurs, et d’écouler leurs stocks pour les commerçants. Quelles sont les règles pendant les soldes ? Quels...Source : www.economie.gouv.fr -
Top départ pour les demandes d'aides à l'alimentation animale
Publié le : 08/06/2022 08 juin juin 06 2022Droit rural / Coopératives agricoles
Les agriculteurs auront trois semaines pour soumettre leurs demandes d'aides sur la plateforme FranceAgriMer. e dispositif d’aide qui vise à prendre en charge une partie des sur...Source : www.web-agri.fr