Le bleu des causses passe à l’offensive
Publié le :
28/03/2019
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2019
Source : www.centrepresseaveyron.frL’organisme de défense et de gestion de l’AOP a revu le cahier des charges, pour tirer la production vers le haut.
Tous les amateurs de fromages connaissent le roquefort, cette pâte au lait de brebis persillée, affinée dans les caves du village éponyme. Peu savent qu’à l’origine, il n’y avait que le bleu de l’Aveyron, au lait mélangé. Le roquefort, plus vieille Appellation d’origine protégée (AOP) de France... Lire la suite
Historique
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Le droit de préemption : phœnix juridique
Publié le : 29/03/2019 29 mars mars 03 2019Publications du cabinetLe droit de préemption permet au preneur par bail rural d’acquérir en cas de vente les biens qu’il exploite, par priorité. Il doit néanmoins être vigilant et l’exercer au bo...
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Publié le : 28/03/2019 28 mars mars 03 2019Droit ruralDroit rural / Alimentation et animauxL’organisme de défense et de gestion de l’AOP a revu le cahier des charges, pour tirer la production vers le haut. Tous les amateurs de fromages connaissent le roquefort, cet...Source : www.centrepresseaveyron.fr
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Comment maîtriser les risques d'un produit alimentaire présentant des failles sécuritaires
Publié le : 27/03/2019 27 mars mars 03 2019Droit rural / Alimentation et animauxS'il est avéré ou soupçonné qu'un produit de consommation mis en circulation présente un risque pour la santé ou la sécurité des consommateurs, les entreprises doivent procéder...Source : www.ffa-assurance.fr
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Baux commerciaux : vigilance autour du délai de délivrance du congé
Publié le : 26/03/2019 26 mars mars 03 2019Droit commercial / Baux commerciauxLe commerçant qui est locataire du local dans lequel il exerce son activité peut mettre fin à son bail à l’expiration de chaque période triennale. Ainsi, par exemple, si son bai...Source : www.cleon-martin-broichot.com
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Les banques européennes opposées à la réglementation fiscale américaine liée au recueil automatique des données clients
Publié le : 26/03/2019 26 mars mars 03 2019Droit bancaireAprès les "Américains accidentels", c'est au tour des banques européennes de monter au créneau contre le Fatca, une réglementation fiscale américaine devenue un casse-tête banca...Source : www.boursorama.com
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Engie condamné à un million d’euros de dommages et intérêts envers EDF pour démarchages abusifs
Publié le : 21/03/2019 21 mars mars 03 2019Droit commercial / Droit de la concurrenceC’est un jugement qui fait sauter de joie dans les couloirs du siège d’EDF, avenue de Wagram, à Paris. Jeudi 14 mars, la cour d’appel de Versailles a condamné Engie (ex-GDF Suez...Source : www.lemonde.fr